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Historique relatif au Règlement 45-106

Règlement 45-106 sur les dispenses de prospectus

Instruction générale relative au Règlement 45-106 sur les dispenses de prospectus

Publié le 23 juin 2016
Dernière modification en vigueur le 30 juin 2016

Date de publication au bulletin Texte

 

Règlement 45-106 sur les dispenses de prospectus (version officielle consolidée)

En vigueur depuis le 30 juin 2016

 

Instruction générale relative au Règlement 45-106 sur les dispenses de prospectus (version consolidée)
En vigueur depuis le 30 juin 2016

23 juin 2016

Règlement modifiant le Règlement 45-106 sur les dispenses de prospectus
En vigueur le 30 juin 2016

23 juin 2016

Modification de l'Instruction générale relative au Règlement 45-106 sur les dispenses de prospectus
En vigueur le 30 juin 2016

 

Règlement 45-106 sur les dispenses de prospectus (version officielle consolidée)
En vigueur du 30 avril 2016 au 29 juin 2016

 

Instruction générale relative au Règlement 45-106 sur les dispenses de prospectus (version administrative consolidée)
En vigueur du 30 avril 2016 au 29 juin 2016

7 avril 2016

Règlement modifiant le Règlement 45-106 sur les dispenses de prospectus et d'inscription - Déclarations de placement avec dispense

7 avril 2016

Modification de l'Instruction générale relative au Règlement 45-106 sur les dispenses de prospectus et d'inscription - Déclarations de placement avec dispense

7 avril 2016

Avis de publication des ACVM sur la modification des déclarations de placement avec dispense - Règlement modifiant le Règlement 45-106 sur les dispenses de prospectus

11 février 2016

Règlement modifiant le Règlement 45-106 sur les dispenses de prospectus et d'inscription (Notice d'offre)
En vigueur le 30 avril 2016

11 février 2016

Modification de l'Instruction générale relative au Règlement modifiant le Règlement 45-106 sur les dispenses de prospectus et d'inscription (Notice d'offre)
En vigueur le 30 avril 2016

 

Règlement 45-106 sur les dispenses de prospectus (version officielle consolidée)
En vigueur du 8 décembre 2015 au 29 avril 2016

 

Instruction générale relative au Règlement 45-106 sur les dispenses de prospectus (version administrative consolidée)
En vigueur du 8 décembre 2015 au 29 avril 2016

3 décembre 2015

Règlement modifiant le Règlement 45-106 sur les dispenses de prospectus et d'inscription (Placements de droits)
En vigueur le 8 décembre 2015

3 décembre 2015

Modification de l'Instruction générale relative au Règlement modifiant le Règlement 45-106 sur les dispenses de prospectus et d'inscription (Placements de droits)
En vigueur le 8 décembr 2015

 

Règlement 45-106 sur les dispenses de prospectus (version officielle consolidée)
En vigueur du 17 novembre 2015 au 7 décembre 2015

5 novembre 2015

Règlement modifiant le Règlement 45-106 sur les dispenses de prospectus et d'inscription (Reconnaissance de La Neo Bourse Aequitas)
En vigueur le 17 novembre 2015

29 octobre 2015

Règlement modifiant le Règlement 45-106 sur les dispenses de prospectus et d'inscription (Dispense pour placement au moyen d'une notice d'offre)

29 octobre 2015

Modification de l'Instruction générale relative au Règlement modifiant le Règlement 45-106 sur les dispenses de prospectus et d'inscription (Dispense pour placement au moyen d'une notice d'offre)

29 octobre 2015

Avis de publication multilatéral des ACVM : Règlement modifiant le Règlement 45-106 sur les dispenses de prospectus concernant la dispense pour placement au moyen d'une notice d'offre

24 septembre 2015

Règlement modifiant le Règlement 45-106 sur les dispenses de prospectus et d'inscription (Placements de droits)

24 septembre 2015

Modification de l'Instruction générale relative au Règlement modifiant le Règlement 45-106 sur les dispenses de prospectus et d'inscription (Placements de droits)

24 septembre 2015

Avis de publication des ACVM relatif aux placement de droits - Règlement modifiant le Règlement 45-106 sur les dispenses de prospectus et concordants

3 septembre 2015

Règlement modifiant le Règlement 45-106 sur les dispenses de prospectus et d'inscription (Reconnaissance de La Neo Bourse Aequitas)

3 septembre 2015

Avis de modification des ACVM concernant la reconnaissance de La Neo Bourse Aequitas Inc.

13 août 2015

Projet de Règlement modifiant le Règlement 45-106 sur les dispenses de prospectus (Déclarations de placement avec dispense)
Fin de la consultation: 13 octobre 2015

13 août 2015

Projet de Modification de l'Instruction générale relative au Règlement modifiant le Règlement 45-106 sur les dispenses de prospectus (Déclarations de placement avec dispense)
Fin de la consultation: 13 octobre 2015

13 août 2015

Avis de consultation des ACVM: Projet deRèglement modifiant le Règlement 45-106 sur les dispenses de prospectus relatif aux déclarations de placement avec dispense

 

Règlement 45-106 sur les dispenses de prospectus (version consolidée)
En vigueur du 5 mai 2015 au 16 novembre 2015

 

Instruction générale relative au Règlement 45-106 sur les dispenses de prospectus (version administrative consolidée)
En vigueur du 5 mai 2015 au 7 décembre 2015

30 avril 2015

Règlement modifiant le Règlement 45‑106 sur les dispenses de prospectus et d’inscription - Dispenses de prospectus pour placement auprès des investisseurs qualifiés et pour investissement d'une somme minimale
En vigueur le 5 mai 2015

30 avril 2015

Instruction générale relative au Règlement 45‑106 sur les dispenses de prospectus - Dispenses de prospectus pour placement auprès des investisseurs qualifiés et pour investissement d'une somme minimale
En vigueur le 5 mai 2015

30 avril 2015

Règlement modifiant le Règlement 45-106 sur les dispenses de prospectus et d'inscription - Dispense de prospectus pour les titres de créance à vour terme et les produits titrisés à court terme
En vigueur le 5 mai 2015

30 avril 2015

Modification de l'Instruction générale relative au Règlement 45-106 sur les dispenses de prospectus et d'inscription - Dispense de prospectus pour les titres de créance à vour terme et les produits titrisés à court terme
En vigueur le 5 mai 2015

19 février 2015

Règlement modifiant le Règlement 45-106 sur les dispenses de prospectus et d'inscription - Dispense de prospectus pour les titres de créance à vour terme et les produits titrisés à court terme

19 février 2015

Modification de l'Instruction générale relative au Règlement 45-106 sur les dispenses de prospectus et d'inscription - Dispense de prospectus pour les titres de créance à vour terme et les produits titrisés à court terme

19 février 2015

Avis de publication des ACVM : Règlement modifiant le Règlement 45-106 sur les dispenses de prospectus et d'inscription - Dispense de prospectus pour les titres de créance à vour terme et les produits titrisés à court terme

19 février 2015

Règlement modifiant le Règlement 45‑106 sur les dispenses de prospectus et d’inscription - Dispenses de prospectus pour placement auprès des investisseurs qualifiés et pour investissement d'une somme minimale

19 février 2015

Instruction générale relative au Règlement 45‑106 sur les dispenses de prospectus et d’inscription - Dispenses de prospectus pour placement auprès des investisseurs qualifiés et pour investissement d'une somme minimale

19 février 2015

Avis de publication des ACVM : Règlement modifiant le Règlement 45-106 sur les dispenses de prospectus et d'inscription - Dispenses de prospectus pour placement auprès des investisseurs qualifiés et pour investissement d'une somme minimale

11 décembre 2014

Projet de Règlement modifiant le Règlement 45-106 sur les dispenses de prospectus et d'inscription (Reconnaissance de La Neo Bourse Aequitas)
Fin de la consultation: 11 mars 2015

11 décembre 2014

Avis de consultation des ACVM : Projets de modifications à certains règlements portant sur la reconnaissance de La Neo Bourse Aequitas Inc. 

27 novembre 2014

Projet de Règlement modifiant le Règlement 45-106 sur les dispenses de prospectus et d'inscription (Placements de droits)
Fin de la consultation: 25 février 2015

27 novembre 2014

Projet de Modification de l'Instruction générale relative au Règlement modifiant le Règlement 45-106 sur les dispenses de prospectus et d'inscription (Placements de droits)
Fin de la consultation: 25 février 2015

27 novembre 2014

Avis de consultation : Projet de Règlement modifiant le Règlement 45-106 sur les dispenses de prospectus et d'inscription et concordants (Placements de droits)

20 mars 2014

Projet de Règlement modifiant le Règlement 45-106 sur les dispenses de prospectus et d'inscription
Fin de la consultation: 18 juin 2014

20 mars 2014

Avis de consultation multilatéral des ACVM : Projet de modification du Règlement 45-106 sur les dispenses de prospectus et d’inscription relativement à la dispense pour placement au moyen d’une notice d’offre

27 février 2014

Projet de Règlement modifiant le Règlement 45-106 sur les dispenses de prospectus et d'inscription
Fin de la consultation:  28 mai 2014

27 février 2014

Projet de modification de l'Instruction générale relative au Règlement 45-106 sur les dispenses de prospectus et d'inscription (version soulignée)
Fin de la consultation:  28 mai 2014

27 février 2014

Avis de consultation des ACVM: Projet de Règlement modifiant le Règlement 45-106 sur les dispenses de prospectus et d’inscription relatif aux dispenses de prospectus pour placement auprès d’investisseurs qualifiés et pour investissement d’une somme minimale

23 janvier 2014

Projet de Règlement modifiant le Règlement 45-106 sur les dispenses de prospectus et d'inscription
Fin de la consultation:  23 avril 2014

23 janvier 2014

Projet de modification de l'Instruction générale relative au Règlement 45-106 sur les dispenses de prospectus et d'inscription
Fin de la consultation:  23 avril 2014

23 janvier 2014

Avis de consultation: Projet de Règlement modifiant le Règlement 45-106 sur les dispenses de prospectus et d’inscription relativement à la dispense de prospectus pour les titres de créance à court terme et aux produits titrisés

 

Règlement 45-106 sur les dispenses de prospectus et d'inscription (version consolidée)
En vigueur du 31 mai 2013 au 4 mai 2015

30 mai 2013

Règlement modifiant le Règlement 45-106 sur les dispenses de prospectus et d'inscription (concordant au Règlement 25-101)
En vigueur le 31 mai 2013

14 mars 2013

Règlement modifiant le Règlement 45-106 sur les dispenses de prospectus et d'inscription (concordant au Règlement 25-101)

14 mars 2013

Avis de publication : Modifications réglementaires des régimes d'inscription, de prospectus et d'information continue corrélatives au Règlement 25-101 sur les agences de notation désignées

13 septembre 2012

Projet de Règlement modifiant le Règlement 45-106 sur les dispenses de prospectus et d'inscription (concordant au Règlement 51-103)

13 septembre 2012

Projet de modification de l'Instruction générale relative au Règlement 45-106 sur les dispenses de prospectus et d'inscription (concordant au Règlement 51-103)

26 juillet 2012

Projet de Règlement modifiant le Règlement 45-106 sur les dispenses de prospectus et d'inscription (concordant au Règlement 25-101)

26 juillet 2012

Avis de consultation : Projets de modifications réglementaires des régimes d'inscription, de prospectus et d'information continue corrélatives au Règlement 25-101 sur les agences de notation désignées

11 novembre 2011

Document de consultation 45-401 du personnel des ACVM : Examen des dispenses pour investissement d’une somme minimale et pour placement auprès d’investisseurs qualifiés

29 juillet 2011

Projet de Règlement modifiant le Règlement 45-106 sur les dispenses de prospectus et d'inscription (concordant au Règlement 51-103)

29 juillet 2011

Projet de modification de l'Instruction générale relative au Règlement 45-106 sur les dispenses de prospectus et d'inscription (version soulignée - concordant au Règlement 51-103)

 

Règlement 45-106 sur les dispenses de prospectus et d'inscription (version consolidée)
En vigueur du 30 juin 2011 au 30 mai 2013

1er juillet 2011

Règlement modifiant le Règlement 45-106 sur les dispenses de prospectus et d'inscription (concordant au Règlement 43-101)
En vigueur le 30 juin 2011

8 avril 2011

Règlement modifiant le Règlement 45-106 sur les dispenses de prospectus et d'inscription (concordant au Règlement 43-101)

1er avril 2011

Projet de Règlement modifiant le Règlement 45-106 sur les dispenses de prospectus et d'inscription (concordant 41-103 et 51-106)

 

Règlement 45-106 sur les dispenses de prospectus et d'inscription  (version administrative consolidée)
En vigueur du 1er janvier 2011 au 29 juin 2011

 

Instruction générale relative au Règlement 45-106 sur les dispenses de prospectus et d'inscription (version administrative consolidée)
En vigueur du 1er janvier 2011 au 4 mai 2015

17 décembre 2010

Règlement modifiant le Règlement 45-106 sur les dispenses de prospectus et d'inscription (concordant au Règlement 52-107)
En vigueur le 1er janvier 2011

17 décembre 2010

Modification de l'Instruction générale relative au Règlement 45-106 sur les dispenses de prospectus et d'inscription (concordant au Règlement 52-107)
En vigueur le 1er janvier 2011

1er octobre 2010

Règlement modifiant le Règlement 45-106 sur les dispenses de prospectus et d'inscription (concordant au Règlement 52-107)

1er octobre 2010

Modification de l'Instruction génréla relative au Règlement 45-106 sur les dispenses de prospectus et d'inscription (concordant au Règlement 52-107)

1er octobre 2010

Avis de publication : Règlement modifiant le Règlement 45-106 sur les dispenses de prospectus et d'inscription et Modification de l'Instruction génréla relative au Règlement 45-106 sur les dispenses de prospectus et d'inscription

23 avril 2010

Projet de Règlement modifiant le Règlement 45-106 sur les dispenses de prospectus et d'inscription (concordant au Règlement 43-101)

12 mars 2010

Projet de Règlement modifiant le Règlement 45-106 sur les dispenses de prospectus et d'inscription  (concordant au Règlement 52-107)

12 mars 2010

Projet de Modification de l'Inststruction générale relative au Règlement 45-106 sur les dispenses de prospectus et d'inscription (concordant au Règlement 52-107)

16 octobre 2009

Avis du personne de l'Autorité des marchés financier et de la Commission des valeurs mobilières du Nouveau-Brunswick sur les projets de modification des textes suivants : Règlement 45-106 sur les dispenses de prospectus et d'inscription et Instruction générale relative au Règlement 45-106 sur les dispenses de prospectus et d'inscription

 

Règlement 45-106 sur les dispenses de prospectus et d'inscription (version administrative consolidée)
En vigueur du 28 septembre 2009 au 31 décembre 2010

 

Instruction générale relative au Règlement 45-106 sur les dispenses de prospectus et d'inscription (version administrative consolidée)
En vigueur du 28 septembre 2009 au 31 décembre 2010

25 septembre 2009

Règlement 45-106 sur les dispenses de prospectus et d'inscription 
En vigueur le 28 septembre 2009

25 septembre 2009

Instruction générale relative au Règlement 45-106 sur les dispenses de prospectus et d'inscription
En vigueur le 28 septembre 2009

17 juillet 2009

Règlement 45-106 sur les dispenses de prospectus et d'inscription

17 juillet 2009

Instruction générale relative au Règlement 45-106 sur les dispenses de prospectus et d'inscription

17 juillet 2009

Avis de publication : Règlement 45-106 sur les dispenses de prospectus et d'inscription

29 février 2008

Projet de Règlement 45-106 sur les dispenses de prospectus et d'inscription

29 février 2008

Projet d'Instruction générale relative au Règlement 45-106 sur les dispenses de prospectus et d'inscription

29 février 2008

Avis de consultation : Règlement 45-106 sur les dispenses de prospectus et d'inscription

 

Règlement 45-106 sur les dispenses de prospectus et d'inscription  (version administrative consolidée)
En vigueur du 31 décembre 2007 au 27 septembre 2009

11 janvier 2008

Règlement modifiant le Règlement 45-106 sur les dispenses de prospectus et d'inscription  (concordant au Règlement 51-102)
En vigueur le 31 décembre 2007

12 octobre 2007

Règlement modifiant le Règlement 45-106 sur les dispenses de prospectus et d'inscription (concordant au Règlement 51-102)

1er décembre 2006

Projet de Règlement modifiant le Règlement 45-106 sur les dispenses de prospectus et d'inscription (concordant au Règlement 51-102)

4 août 2006

Erratum - Règlement modifiant le Règlement 45-106 sur les dispenses de prospectus et d'inscription

21 octobre 2005

Projet de Règlement modifiant le Règlement 45-106 sur les dispenses de prospectus et d'inscription

21 octobre 2005

Avis de consultation sur le projet de Règlement modifiant le Règlement 45-106 sur les dispenses de prospectus et d'inscription  - Dispense locale d'inscription et de prospectus à l'égard de certains régimes de capitalisation

 

Règlement 45-106 sur les dispenses de prospectus et d'inscription (version administrative)
En vigueur du 14 septembre 2005 au 30 décembre 2007

 

Instruction générale relative au Règlement 45-106 sur les dispenses de prospectus et d'inscription (version administrative)
En vigueur du 14 septembre 2005 au 27 septembre 2009

9 septembre 2005

Règlement 45-106 sur les dispenses de prospectus et d'inscription (version administrative)
En vigueur le 14 septembre 2005

9 septembre 2005

Instruction générale relative au Règlement 45-106 sur les dispenses de prospectus et d'inscription (version administrative)
En vigueur le 14 septembre 2005

2 septembre 2005

Règlement 45-106 sur les dispenses de prospectus et d'inscription
En vigueur le 14 septembre 2005

2 septembre 2005

Instruction générale relative au Règlement 45-106 sur les dispenses de prospectus et d'inscription
En vigueur le 14 septembre 2005

8 juillet 2005

Règlement 45-106 sur les dispenses de prospectus et d'inscription

8 juillet 2005

Instruction générale relative au Règlement 45-106 sur les dispenses de prospectus et d'inscription

8 juillet 2005

Avis de publication : Règlement 45-106 sur les dispenses de prospectus et d'inscription

17 décembre 2004

Projet de Règlement 45-106 sur les dispenses de prospectus et d'inscription

17 décembre 2004

Projet d'Instruction générale relative au Règlement 45-106 sur les dispenses de prospectus et d'inscription

17 décembre 2004

Avis de consultation : Règlement 45-106 sur les dispenses de prospectus et d'inscription

17 décembre 2004 

Table de concordance

 

 

 

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