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Mise en garde - Prudence face à la monnaie virtuelle Bitcoin

Le mercredi 05 février 2014

Montréal – L'Autorité des marchés financiers invite les Québécois à la prudence suivant l'ouverture d'un premier guichet et l'introduction de monnaies virtuelles, incluant Bitcoin dans certains commerces au Québec.

L'Autorité souhaite aviser les Québécois que les transactions impliquant la monnaie virtuelle, aussi appelée cryptomonnaie, ne sont pas couvertes par le Fonds d'indemnisation des services financiers ni par le Fonds d'assurance-dépôts. Les Québécois devraient donc faire preuve de prudence puisqu'ils peuvent s'exposer à des pertes potentielles non couvertes par les régimes d'indemnisation et d'assurance-dépôts actuellement en vigueur lorsqu'ils transigent avec de la monnaie virtuelle.

L'Autorité suit de près l'introduction de la monnaie virtuelle au Québec, tant du point de vue de la Loi sur les valeurs mobilières, de la Loi sur les instruments dérivés que de la Loi sur les entreprises de services monétaires. Si des manquements à l'une de ces lois sont constatés, l'Autorité interviendra.

La monnaie virtuelle et les risques de fraude
Divers régulateurs et banques centrales ont récemment mis en garde les consommateurs sur les risques de fraude associés à la monnaie virtuelle, notamment la Securities and Exchange Commission des États-Unis et la Banque de France.

L'anonymat des transactions en monnaie virtuelle et leur relatif faible coût pourraient entraîner des fraudeurs à mettre en œuvre des stratagèmes, notamment des combines à la Ponzi, pour attirer les investisseurs. La monnaie virtuelle étant alors employée pour faciliter la fraude ou simplement fabriquer de faux investissements. Ce type de fraude implique généralement des placements et des plateformes d'investissement en ligne non autorisés par les autorités.

L'Autorité des marchés financiers est l'organisme de réglementation et d'encadrement du secteur financier du Québec.

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